 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Château de Mesnières-en-Bray - Château de Mesnières-en-Bray - 76270 MESNIERES-EN-BRAY - 02 35 93 10 04 - groupes.mesnieres-en-bray@orange.fr
CONCEPTION WEB :
Fabien LOISEL - Gérant de CréaOueb - 41 Rue du Mail - 76100 ROUEN - 06 10 91 80 71 - Code NAF : 1813Z - SIRET : 508 351 525 000 11 - fabien.loisel@live.fr - www.creaoueb.com
HEBERGEMENT DU SITE :
OVH : SAS au capital de 500 k€ - RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 000 11 - Code APE : 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 - Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
DONNEES PERSONNELLES & EXERCICE DU DROIT D'ACCES :
Les données personnelles pouvant être collectées sur ce site sont uniquement destinées à un usage interne par CréaOueb et le Château de Mesnières-en-Bray. En aucun cas elles ne sont cédées ou vendues à des tiers. Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à CréaOueb ou au Château de Mesnières-en-Bray. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
DROIT D'AUTEUR/COPYRIGHT :
Le site Web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de CréaOueb et du Château de Mesnières-en-Bray. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de CréaOueb ou du Château de Mesnières-en-Bray.
RESPONSABILITES :
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies « en l'état ». CréaOueb ou le Château de Mesnières-en-Bray ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d’un virus sur son site. De même, CréaOueb ou le Château de Mesnières-en-Bray ne peuvent être tenus responsables en cas de mauvaise utilisation du service par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit). Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas CréaOueb ou le Château de Mesnières-en-Bray ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information. En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de CréaOueb ou du Château de Mesnières-en-Bray qui déclinent par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. Par ailleurs, CréaOueb et le Château de Mesnières-en-Bray s’engagent à faire cesser les liens hypertextes éventuels à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. |
